Conditions générales de vente

SOCIÉTÉ ELITTOWABLE

Les présentes conditions de vente sont imprimées au verso de nos offres et par le seul fait de la commande, le client reconnaît en avoir pris connaissance et les accepter.

Ces conditions annulent toutes les clauses imprimées ou manuscrites contraires du client, de quelques natures qu’elles soient.

Prix
1- Nos propositions de prix ne nous engagent que dans la mesure où les règlements en vigueur restent inchangés au point de vue matières, salaires, taxes, fluctuation du dollar etc…

2 – Les prix sont ceux du tarif en vigueur à la date de la commande.

3 - Nos offres ne sont valables que pendant une période de deux  mois à dater de leur envoie sauf opérations spéciales, promotions, offres limité dans le temps.

 Délais
1 - Nos produits étant soumis aux délais de fabrication des fournisseurs, nous ne pourrons être tenus responsables de retard éventuel.

2 – Les fournitures ou les travaux supplémentaires, non prévus au marché et demandés par le client ou son représentant, impliqueront de nouveaux délais, sans préjudice de l’augmentation de délais qui pourrait en résulter pour l’exécution de marché contractuel.

3 – Les cas de force majeure nous autorisent à suspendre ou annuler les marchés en cours ou à retarder l’exécution des commandes sans préjudice.

Réclamations
Toutes réclamations concernant la qualité de nos produits ou de nos prestations devront être faites par lettres recommandées dans un délai de 48 heures qui suit la réception des marchandises sous peine d'être considéré comme nul et non avenu.

Transport

Le transport est à la charge du client. Il est rappelé que, quel que soit le mode d’expédition, nos produits et  leurs accessoires vendus, voyagent toujours aux risques et périls du destinataire qui est seul qualifié pour faire des réserves en cas d’avaries, pertes ou retards auprès du transporteur dans les formes prescrites par celui-ci.

Garantie

1 – Le ou les produits fournis étant correctement utilisé(s) et entretenu(s), sont garantis 1 an contre tous vices de fabrication, à dater de la mise à disposition.

2 – Durant cette période, la garantie entraînerait la réparation des produits sans qu’il(s) puisse(nt) en résulter d’autres obligations.

3 – Cette garantie ne couvre pas les dégâts résultant de l’usure normale due au vieillissement des produits.

4 – Sous peine d’annulation de la garantie, les plaques d’identifications  ainsi que les inscriptions portées sur les produits ne devront être ni retirées, ni cachées pour quelques motifs que se soient.

5 – Toutes modifications des produits ainsi que tous emplois d’accessoires autres que ceux d’origines annulent directement la garantie.

6 - En cas de constatation de décollages ou de déchirures anormales, le client doit immédiatement avertir la société ELITTOWABLE afin que celle ci puisse assurer le service après vente et appliquer la garantie.  Si  le  client  avertie  tardivement  la  société ELITTOWABLE et que cela a  pour effet d'endommager plus gravement les produits, la société ELITTOWABLE refusera de plein droit d'assurer la garantie. La garantie ne sera applicable

si des réparations son faites par le client avec des colles ou toiles autres que les colles bi-composants spéciales toiles PVC.

7 -  Cette garantie ne couvre pas les accessoires.

Règlement de/des facture(s) sauf conditions spéciales en 1ère page
1 – Au comptant, par virement bancaire pour tous les clients avant livraison.

2 – Pour toute commande, un acompte de 50% de la valeur totale de marchandise sera exigible par virement bancaire avant la mise en fabrication. Le solde sera réglé par virement bancaire avant la livraison.

Ces sommes resteront l'entière propriété de la société ELITTOWABLE au cas où le client ne prendrait pas livraison de sa commande dans un délai de 15 jours après la date de mise à disposition.

Délais de paiement

Dans certaines conditions un délai convenu entre les parties pour régler les sommes dues peu être accordé, il ne dépassera en aucun cas 30 jours nets, à compter de la date d'émission de la facture.

Droit à l’image

La société ELITTOWABLE se réserve sans aucune restriction, et sur tous ses produits, tous droits à l’image de quelques natures qu’ils puissent être « télévisions, journaux, radio etc… ». Aucun  marquage ou inscription ne pourra être apposé sur un des produits  sans son accord écrit.

Attribution Juridique

Pour toutes contestations relatives à l’exécution du présent contrat, et au cas où une tentative            d’ accord amiable ne serait trouvée, l’attribution de juridiction serait faite exclusivement aux tribunaux de METZ (France).

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Les produits : Flyfish,Flyfish pro6, slydsit, slydsit pro8, slydsit pro4, slyd, slyd pro4 sont protégés par brevets, marques et modèles déposés.

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ELITOWABLE- Siège social 188 rue des jardins 57600 Forbach - France - Tél, +33 (0) 781 34 20 34

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Informations légales :

Propriétaire : LORIER Michel  – 188 rue des Jardins 57600 FORBACH

Créateur : LORIER Nicolas
Responsable publication : LORIER Michel / LORIER Roger – tél : 07 81 34 20 34.
Webmaster : LORIER Nicolas  –
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